Droit des obligations

Crédit : 2 ECTS

Volume horaire

  • CM : 18 h

Maitrise du raisonnement juridique/Etude des fondamentaux du droit des obligations (droit des contrats : les effets du contrat et les conséquences de l’inexécution / droit de la responsabilité délictuelle)/ Compréhension du système de « Common law »

L’enseignement est organisé en cours/TD en petits groupes et organisé, outre la présentation générale, en thèmes. Chaque thème est traité en plusieurs séances. L’enseignement dispensé sur le campus Dauphine à Londres diffèrera de celui dispensé à l’université Paris-Dauphine pour introduire une initiation (en anglais) au droit anglais des contrats. Thèmes Cours TD 1 Les effets du contrat 2 Les conséquences de l’inexécution du contrat 3 La responsabilité civile contractuelle 4 La responsabilité civile délictuelle Acquisition de compétences :L’enseignement comporte deux semestres successifs qui doivent permettre aux étudiants de maîtriser à la fois les fondamentaux du droit des obligations et le raisonnement juridique. Pour chaque thème, les cours alternent enseignement théorique et exercices pratiques : lecture et analyse d’arrêts de la Cour de cassation et cas pratiques.

50% contrôle continu - 50% examen terminal

Pré-requis : Initiation au droit (cours suivi en 1° année) ; Droit des obligations semestre 1

Bibliographie : Manuels dernière édition A.Bénabent : Droit civil : Les obligations (Montchrestien) ( 1) Y.Buffelan-Lanore : Droit civil : 2 ème année (Masson) R.Cabrillac : Droit des obligations (Cours Dalloz) (1) B. Fages : Droit des obligations (LGDJ) J.Flour, J.L.Aubert et E.Savaux : Les obligations : Tomes 1 et 2 (A.Colin) Ph.Malaurie, L.Aynès et Ph.Stoffel-Munck : Les obligations (Cujas) Ph.Malinvaud : Droit des obligations (Litec) S.Porchy-Simon : Les obligations (HyperCours Dalloz) A.Sériaux : Droit des obligations (PUF) B.Starck, H.Roland et L.Boyer : Obligations : Tomes1, 2 et 3 (Litec) F.Terré, Ph.Simler et Y.Lequette : Les obligations (Précis Dalloz) (1) Cet ouvrage est référencé dans les conseils de lecture qui figurent sur chaque polycopié.

Enseignant responsable

HELENE TISSANDIER NASOM

Enseignant responsable

ANNE-SOPHIE DALLEMAGNE



Année universitaire 2019 - 2020 - Fiche modifiée le : 13-06-2019 (09H58) - Sous réserve de modification.