Droit des obligations 2

Crédit : 2 ECTS

Volume horaire

  • CM : 18 h

Maitrise du raisonnement juridique/Etude des fondamentaux du droit des obligations (droit des contrats : les effets du contrat et les conséquences de l’inexécution

L’enseignement est organisé en cours/TD en petits groupes et comporte, outre la présentation générale, cinq thèmes. Chaque thème est traité en plusieurs séances.

Thèmes
Cours
TD
1
Les effets du contrat
2
Les conséquences de l’inexécution du contrat
3
La responsabilité civile contractuelle
4
La responsabilité civile délictuelle fondée sur l’article 1382 C. civ.
5
Initiation au droit britannique des contrats et de la responsabilité
(4h30)
Pré-requis : Initiation au droit (cours suivi en 1° année) ; Droit des obligations semestre 1
Acquisition de compétences : L’enseignement comporte deux semestres successifs qui doivent permettre aux étudiants de maîtriser à la fois les fondamentaux du droit des obligations et le raisonnement juridique. Pour chaque thème, les cours alternent enseignement théorique et exercices pratiques : lecture et analyse d’arrêts de la Cour de cassation et cas pratiques.
Bibliographie : Manuels dernière édition
A.Bénabent : Droit civil : Les obligations (Montchrestien) ( 1)
Y.Buffelan-Lanore : Droit civil : 2 ème année (Masson)
R.Cabrillac : Droit des obligations (Cours Dalloz) (1)
B. Fages : Droit des obligations (LGDJ)
J.Flour, J.L.Aubert et E.Savaux : Les obligations : Tomes 1 et 2 (A.Colin)
Ph.Malaurie, L.Aynès et Ph.Stoffel-Munck : Les obligations (Cujas)
Ph.Malinvaud : Droit des obligations (Litec)
S.Porchy-Simon : Les obligations (HyperCours Dalloz)
A.Sériaux : Droit des obligations (PUF)
B.Starck, H.Roland et L.Boyer : Obligations : Tomes1, 2 et 3 (Litec)
F.Terré, Ph.Simler et Y.Lequette : Les obligations (Précis Dalloz)
(1) Cet ouvrage est référencé dans les conseils de lecture qui figurent sur chaque polycopié.
L’enseignant responsable de l’enseignement du droit des obligations sur le campus de Dauphine à Londres aura la charge :
- D’élaborer une fiche correspondant au thème 5 (Initiation au droit anglais des contrats et de la responsabilité)
- De compléter la bibliographie ci-dessus

50% contrôle continu - 50% examen terminal

Enseignant responsable

HELENE TISSANDIER NASOM

Enseignant responsable

ANNE-SOPHIE DALLEMAGNE



Année universitaire 2019 - 2020 - Fiche modifiée le : 13-06-2019 (09H58) - Sous réserve de modification.